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C’est si beau. Qui n’aime pas se rendre à un mariage et découvrir le visage rayonnant et lumineux des tourtereaux ? Comme si la joie seule leur était réservée. Mais voilà, avant le mariage il y a des fiançailles. Qui peuvent se rompre. Cela est-il sans conséquence ? La promesse de mariage engage-t-elle, au regard du droit, celui qui l’a prononcée, un peu comme le vœu lors du mariage ?

Le fondement de tout contrat

On le sait, pour être valide toute convention est soumise à des conditions de forme, en général. Mieux encore, pour  exister déjà, faut-il qu’elle remplisse des conditions de fond. Et, comme le sujet reste le mariage, rappelons cette question récurrente lors des noces : « Un tel, veux-tu (…) ?». L’autre formulation serait : « Consens-tu ? ». Cela nous amène au consentement : critère par excellence d’existence, voire de validité d’un mariage.

Ainsi, l’on doute déjà sur la possibilité d’un mariage où les intéressés ne seraient pas consentants.

L’article 134 du Code civil haïtien est clair : « Il n’y a point de mariage, lorsqu’il n’ya point de consentement ».

Avez-vous compris ? Le consentement conditionne le mariage, c’est la libre volonté qui fera naitre le mariage. De sorte que, peu importent les circonstances, les promesses de mariage ne condamnent pas ipso facto l’individu à passer  à l’acte. Il n’est surtout pas question pour le Droit de forcer un contrat nul par nature. C’est comme le dit la Cour de cassation française : « Toute promesse de mariage est nulle en soi, comme portant atteinte à la liberté illimitée qui doit exister dans les mariages», selon la note de Menan Pierre-Louis au-bas de l’article cité dans le Code civil qu’il a annoté.

Et si l’exception était envisagée…

Le Droit est assez curviligne. Ce n’est pas la droite étudiée en géométrie euclidienne.  Un autre article du Code civil, tout aussi éloquent, nous interpelle. « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause un dommage [préjudice], oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer » (Article 1168, Code civil). Quel rapport ? Y a-t-il une quelconque faute à renoncer à une promesse de mariage ? On pourrait dire que non, dans la mesure où, juridiquement, la promesse elle-même est invalide et nulle. Mais le Droit, s’il est fiction, porte sur des faits. Or, dans les faits, en de telles circonstances, un préjudice est vite établi.

Illustrons. Assuré d’épouser en justes noces telle personne, l’individu renonce à des avances fermes, répétées et sérieuses de personnalités illustres pourtant. N’est-ce pas un préjudice qu’il découvre le virement de la première personne ? Vague, subjectif trouvez-vous ? Autre exemple alors : Réservations d’hôtel à prix exorbitants, location de robe de mariage et de costumes pour le cortège d’honneur, billets d’avion pris sur le tard et toutes ces autres dépenses que nous n’avons pas en tête. Vous annulez, sans voir le préjudice ?

Certes aucune promesse de mariage n’engage juridiquement la personne à passer à l’acte. Cependant les griefs et torts occasionnés sont susceptibles de réparation. À croire que nos actions ne sont jamais sans conséquence. Nous n’avons pas envisager les souffrances psychologiques que ne manquera jamais le bon avocat, dans sa plaidoirie, l’infamie et la honte sociale dont couvre ainsi l’autre celui qui n’a pas su mesurer la solidité de ses sentiments.

Jean Junior F. Tibère

© Juridixion, octobre 2021, tous droits réservés

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